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Prenez connaissance du DIS et souscrivez des parts sociales EnerCOA !
Pour accéder au Bulletin de Souscription, faites défiler jusqu'au bas de cette page, et téléchargez-le.


Document d'Information Synthétique - DIS

Le Document d'Information Synthétique (DIS) rassemble des informations légales et financières relatives aux activités d'EnerCOA. Il désigne les dirigeants et fait état des projets. Les modalités de la gouvernance de la coopérative y sont précisées, les comptes y sont publiés.
Le premier objectif du DIS est d'alerter d'un éventuel risque financier encouru par le futur souscripteur. Le DIS contient aussi toutes les informations nécessaires pour apprécier le potentiel de succès des projets conduits par la coopérative.
Conformément à la loi, le présent Document d'Information Synthétique a été soumis à l'approbation de l'Autorité des Marchés Financiers (AMF).
Le DIS doit obligatoirement être porté à la connaissance des futurs sociétaires. Nous vous invitons à le télécharger et à le lire en cliquant le bouton ad hoc ci-dessous.



DIS_EnerCOA


Télécharger et lire le DIS




Bulletin de souscription

Toutes les personnes physiques (citoyens), toutes les personnes morales (entreprises, associations), toutes les collectivités territoriales ou groupements de collectivités peuvent souscrire des parts sociales EnerCOA. Les mineurs peuvent également le faire, dans ce cas un ou plusieurs tuteurs légaux doivent être mentionnés.

Pour souscrire une ou plusieurs parts sociales EnerCOA :

• Télécharger le bulletin de souscription, le compléter en 2 exemplaires (conserver l'un et nous retourner l’autre),
• Fournir une copie de carte d'identité recto/verso (ou passeport),
• Libeller un chèque à l'ordre d'EnerCOA avec un minimum de 100 € par tranches de 100 € (Ex : 5 parts = 500 €).
Vous pouvez aussi opérer un virement sur le compte bancaire EnerCOA en utilisant les codes ci-dessous :
IBAN : FR76 1120 6000 2300 6594 8146 469
BIC : AGRIFRPP812

Renvoyer l'ensemble à :

EnerCOA
3 rue Prestat
12200 Villefranche-de-Rouergue


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Télécharger le Bulletin de souscription


    

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Concernant ses sociétaires, EnerCOA n'enregistre que les données strictement nécessaires à la gestion des parts sociales, à la diffusion de l'information, aux convocations à Assemblées générales. Seuls les administrateurs ou les salariés ayant la charge des missions définies ci-dessus ont accès aux données personnelles des sociétaires et il n'ont accès qu'aux données utiles à la mission particulière qui leur est confiée. Ces données ne sont et ne seront en aucun cas cédées ou vendues à de quelconques partenaires tiers.
La politique d'utilisation des données personnelles des sociétaires fera l'objet d'une déclaration près la CNIL conformément à la loi.


    

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* OAC, Ouest Aveyron Communauté - SIEDA, Syndicat Intercommunal d'Énergies du Département de l'Aveyron - PETR, Pôles d'Équilibre Territorial et Rural - ADEME, Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie - Préfecture de région - Région Occitanie - EC'LR, Énergies Citoyennes Locales et Renouvelables